CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1551)
Nommées, du côté de Fourvières et du côté de Saint-Nizier - MM. de Savonnières et d'Eybens (ce dernier de Grenoble) possèdent l'un et l'autre plusieurs maisons situées dans le quartier de Saint-Nizier, etc .(folio 30) - monsieur de Chossaulx (sic) et " monsieur le trésorier des salpestres " sont propriétaires dans le quartier d'Ainay ;(folio 35) - monsieur de L'Aigle tient une maison et un jardin faisant le carré de la rue Noire ; (folio 35 verso) - monsieur de Chaintri (Chaintré) Particelli, seigneur de Chaintré, tient, en la rue de la Blancherie, une maison " faisant le coin de la rue Grilhet "(Grillet) ;(folio 36) - Claude de Bourges, général des finances de Piémont, compte parmi ses biens la " Maison-du-More, en la rue tendant des Cordeliers à l'Estrapade, " jouxte la ruette entrant en Bonnevaulx, de soir. " Cet immeuble vaut 80 livres par an ; (folio 36 verso) - le chapitre de l'église Saint-Nizier possède : " une petite maison estant sous la callade (ou calade) de la dicte église ; " deux maisons situées, l'une dans la rue Vendrant ou Vendran (75 livres), l'autre dans la rue de la Gerbe et appelée la Cave-Saint-Nizier (30 livres) ; des jardins sis en la rue de Montribloud et évalués 50 livres par an ; (folio 40) - monsieur de Barmont a, entre autres biens, une maison sise en la rue du Saint-Esprit ; et où pend pour enseigne Notre-Dame-de-Pitié. Cet immeuble vaut 50 livres par an ; (folio 40 verso) - Monnet Jacquier tient une boutique " estant dessoubz la maison Martin Deschamps, jouxte la ruette où sont les petites boutiques des drapiers, devant Saint-Nizier. " Cette boutique est prisée 25 livres par an ; (folio 41) - madame Guerrier, dame de Voyron, a une étable et une fenière (fenil) au-dessus, dans la rue de la Gerbe ; (folio 45 verso) - monsieur de Saint-Yllalye (Sainte-Eulalie?), abbé de Sainte-Catherine de Chassagne, possède, en la rue Buisson, une maison estimée 15 livres ; (folio 45 verso) -Mathieu... (en blanc), peintre, a, dans la rue Malpertuis, une maison prisée 16 livres ;(folio 47 verso) - Michel, libraire, tient, en la rue du Griffon, une maison " jouxte maistre Thibault, maistre d'escolle ; "(folio 50) - monsieur Vauzelles, seigneur de La Torrette (Tourrette), possède " une maison en la coste Saint-Vincent, jouxte avec establerye et ung tinaillier et treul à presser vin, près les murailles du boulevard Saint-Vincent, de bise. " Ce domaine n'est estimé que 3 livres tournois par an ; (folio 51 verso) - Nicolas de Bavière, peintre, a, dans la rue Thomassin, une maison qui vaut annuellement 38 livres ; (folio 57 verso) - Nicole ou Nicolas de Chaponay, seigneur de Feysin, tient une maison " faisant le carré de la rue de la Grenette et rue Chalamont, la diete maison appelée les Trois-Pigeons. " Estimée 140 livres ;(folio 58) - Pierre Ballet, libraire, est propriétaire d'une boutique de la maison de Jacques Reynauld, sise en la rue Mercière. Cette boutique vaut 15 livres par an ; (folio 74 verso) - Pierre Chamary, imprimeur, a une maison dans la rue du Puits-Pelu ; Pierre " l'argilletier, " en possède une au Bourgchanin (c'est-à-dire dans la rue Bourgchanin) ;(folio 79) - Pierre Dallières, hôte des Trois-Mores, dans la rue de la Lanterne, " tient la dicte maison des Trois-Mores, contenant estableryes, grange et autres membres, le tout extimé valoir par an 130 livres ; plus une maison appartenant au dit Dallières et sa femme, en la rue de la Vieille-Boucherie, extimée par an 120 livres ; plus une maison en la rue de la Déserte, où pend pour enseigne les Quatre-Fils-Aymon, extimée 20 livres ; plus une autre maison, au dict quartier, où pend pour enseigne le Jeu-de-Paulme, extimée 50 livres ; " (folio 87) - Pierre Gaulteret, sommelier du Roi, est propriétaire de quatre maisons situées dans les rues de la Pêcherie et du Griffon, et sur les Terreaux ou fossés de la ville ;(folio 88) - Philibert de Lorme (il ne s'agit de rien moins ici que de l'illustre architecte du château d'Anet et du palais des Tuileries) " tient une maison en la rue des Carmes, jouxte Guillaume Regebo, de bize. Extimée valoir, par an, 15 livres tournois ; " (folio 92) - Sybille du (ou de) Pérez, " bastarde du feu goujat de Bordeaulx, a, dans la rue du Temple, une maison de 15 livres par an ; " (folio 102) - Sébastien Gryfius (Gryphe), imprimeur, tient, dans la rue Thomassin, une maison estimée 90 livres par an ; (folio 102) - Simonde, " servante du reclus de Saint-Sébastien, tient une maison (qui n'est pas évaluée) près les rempars et murailles de Saint-Sébastien, " etc.(folio 103 verso)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48