1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
399/1986 : rue E. Combes, rue des Serpollières 69008 (1986-1987)
400/1986 : 13 rue du Château 69007 (1986-1987)
402/1986 : 11 rue Charles Richard 69003 (1986-1987)
403/1986 : 65 rue Louis Blanc 69006, permis de démolir 111/1986 (1986-1988)
404/1986 : place Antonin Poncet 69002 (1986-1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires