2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Cote/Cotes extrêmes

2406W/93-2406W/102

Autres Cotes

2406W/188-2406W/198 (Ancienne cote)

Date

2002

Mode de classement

Numérique

Dossiers 11/2002 à 20/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/95

Autres Cotes

2406W/190-2406W/191 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

11/2002 : 1 rue Audran, 186 bvd de la Croix-Rousse 69001
12/2002 : siège social de Groupama rue de St-Cyr 69009
13/2002 : parking et résidence étudiante pl. Morel 69001
14/2002 et 15/2002 : Parc Mermoz Bastié, av. J. Mermoz, rue Bataille 69008
16/2002 : 9 rue H. Sabran 69004
17/2002 : 15 rue de Gerland 69007
18/2002 : bureaux et laboratoires 8 rue H. Frenkel 69007
19/2002 : Ets Brossette rue Pré Gaudry 69007
20/2002 : logements et crèche rue Bourgelat, rue Henri IV, rue Franklin 69002.

Mots clés typologiques