
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Déplacements urbains
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Pôle sectoriel : petits aménagements locaux, avis sur permis de construire et déclarations de travaux, aménagements locaux importants, plans de déplacements de secteurs, régulation des carrefours à feux, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pôle sectoriel. Aménagements locaux importants du 9e arrondissement. Pôle multimodal de Vaise, aménagements bvd de Balmont, rue de Bourgogne, rue Laporte, rue Marietton, place de Paris, rue Salengro, quais de Saône entre le Pont Mouton et la gare d'eau, pôle multimodal de Vaise, site propre transports en commun de la gare de Vaise : plan, étude, projet définitif, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, compte-rendu de réunion, comptage, photographie, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires