2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Restaurant 112-114 boulevard des Belges.
Le Gourmand, 6 rue Bossuet.
salon de thé, 6 rue Bossuet.
Boulangerie-pâtisserie 34 boulevard des Brotteaux.
Alimentation générale Clostan, 139 rue Bugeaud.
L'Albatros, 139 rue Bugeaud.
Alimentation générale, 95 rue de Créqui.
Alimentation générale 121 rue de Créqui.
Le Bar des artisans, 5 rue Cuvier.
Le Dragon d'Or, 9 rue Cuvier.
Le Kim long, 9 rue Cuvier.
Le Pinocchio, 13 rue Cuvier.
Alimentation générale 160 rue Cuvier.
Annady Restaurant, 169 rue Cuvier.
L'Orchydée, 174 rue Cuvier.
Le Paon, 13 cours Franklin Roosevelt.
traiteur 34 cours Franklin Roosevelt.
Franbely, 2 avenue Général Brosset.
brasserie des Brottteaux, 1 place Jules Ferry.
Restaurant place Jules Ferry.
Le Taishan, 1 place Jules Ferry.
Le Splendid, 3 place Jules Ferry.
Le Gourmandin, 14 place Jules Ferry.
Le Busnel, 10 rue Juliette Récamier.
Busnel pub, 10 rue Juliette Récamier.
Alimentation générale, 16 rue Juliette Récamier.
Restaurant de la Gare, 41 rue Juliette Récamier.
Le Stop, 61 rue Masséna.
Le Saint-James, 5 rue de Sèze.
Le Time square Café, 42 rue de Sèze.
Le Sylver Lyne, 45 rue de Sèze.
Les Platanes, 68 rue Sully.
Le Kiva, 113 rue Tête d'Or.
Les Jardins de Vitton, 3 cours Vitton.
Epicerie fine 10 cours Vitton.
traiteur 11 cours Vitton.
Le 54, 35 cours Vitton.
traiteur 62 cours Vitton.
La Taverne des Brotteaux, 68 cours Vitton.
Le Jockey, 68 cours Vitton.
Alimentation générale 92 cours Vitton.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.