3GG/1-3GG/158
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versement du Consulat de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Fonds clos.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Archives municipales de Lyon :
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales de Lyon.
Documents en relation
Archives municipales de Lyon :
Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Pièce 1 : mémoire accompagnant un plan (absent ) d'agrandissement de l'Aumône par acquisition du monastère de Sainte-Elisabeth, (s.d., XVIIIème siècle). - Pièce 2 :prorogation, pour 30 ans, du droit d'octroi sur les ponts d'Ainay et de Serin en faveur de l'Aumône (25 avril 1778). Extrait des registres du Conseil d'Etat. - Pièce 3 : confirmation pour les sieurs Dalier et De L'horme du droit d'exercer les fonctions de secrétaires des hôpitaux et celle de notaire de la ville (2 août 1778).Paris : Imprimerie royale, 1778 - Pièce 4 : édit du roi sur la vente des immeubles des hôpitaux du royaume (janvier 1780), Lyon : Imprimerie du roi, 1780. - Pièces 5 et 6 : lettres patentes du 23 août 1783 sur les hôpitaux de Lyon : emprunt de deux millions, vente des immeubles, droit d'octroi, rédaction d'une réglementation .Lyon : Delaroche, 1783. - 2 exemplaires de typographie différente et même contenu. - Pièces 7 à 10 : création par l'Aumône de la maison de Bicêtre pour recevoir les "vrais"pauvres (19 avril 1759,1760,1775, 1783) Lyon : Delaroche, imprimerie du roi, s.n.. - Pièce 11 : lettre des recteurs de La Charité [au Conseil ?] proposant le tarif à percevoir sur le passage en traille ou pont de bateaux prévues en,remplacement du Pont de Serin détruit par la débacle des glaces, (27 janvier 1789). - Pièce 12 : état récapitulatif des bienfaits de "l'église comte de Lyon" à l'Aumône de 1530 à 1775, ( s.d., XVIIIème siècle). - Pièce 13 : inscription, en latin, de la première pierre d'un nouveau bâtiment ( boucherie )de l'Aumône, (1735) . - Pièces 14 à 16 : Institution de l'Aumône générale, éditions imprimées. 14 : 3ème édition, A Lyon, 1632 15 : 5ème édition, A Lyon, 1662 16 : 6ème édition, A Lyon, 1662 - Pièces 16 et 17 : institution de l'Aumône générale de Lyon.- Lyon : s.n., 1532 (plan en dépliant) Institution de l'Aumône générale de Lyon.- Lyon : s.n., 1547(plan en dépliant) Institution de l'Aumône générale de Lyon.- Lyon : s.n., 1672 ( le plan manque)
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Communicable
Documents en relation
AML : Chappe vol. 19, pp. 603-604 (cote 1W/62).
Mots clés lieux
Mots clés matières