2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
48 avenue Lacassagne, licence n° 1155 (1982-2006).
223 avenue Lacassagne, licence n° 1140 (1982-2010).
90 cours Lafayette, licence n° 1196 (1987-1996).
102 cours Lafayette, licence n° 1166 (translation : provient du 141 rue Paul Bert) (1966-1996).
102 cours Lafayette, Halles de Lyon, licence n° 1167 (1982-1999).
102 cours Lafayette, Halles de Lyon, licence n° 1182 (1973-2004).
102 cours Lafayette, Halles de Lyon, licence n° 1185 (1965-1991).
102 cours Lafayette, Halles de Lyon, licence n° 1187 (1990).
130 cours Lafayette, licence n° 1200 (1980-1994).
134 cours Lafayette, licence n° 1201 (1984-1992).
159 cours Lafayette, licence n° 1192 (1978-1994).
181 cours Lafayette, licence n° 1226 (1974-2000).
185 cours Lafayette, licence n° 1221 (1980-1981).
246 cours Lafayette, licence n° 1207 (1962-2007).
257 cours Lafayette, licence n° 1217 (1975-2007).
279 cours Lafayette, licence n° 1215 (1975-1999).
284 cours Lafayette, licence n° 1210 (1981-1987).
291 cours Lafayette, licence n° 1213 (1987-2012).
305 cours Lafayette, licence n° 1212 (1977-2005).
16 rue Lainerie, licence n° 1230 (1978-1998).
16 rue Lainerie, licence n° 1232 (1975-1990).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.