1170 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1170WP/1-1170WP/23

Date

1864-1960

Description physique

Notes contenant : 34-57

Importance matérielle

39

Origine

Police municipale - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 73

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police locale : stationnement, circulation (1927-1960) ; débits de boissons (1898-1960) ; fonctionnement du service (1950-1958) ; contentieux (1942-1959) ; établissements insalubres : autorisations d'exploitation (1929-1960) ; services médicaux : fonctionnement (1876-1957) ; vaccinations (1950) ; réquisitions (1944-1952) ; assainissement (1932-1956) ; aliénés : secours (1864-1957) ; fourrière : création et fonctionnement (1888-1956) ; constatations de décès (1955-1957)

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1170WP/20/3

Cote/Cotes extrêmes

1170WP/20/3

Date

1864-1957

Présentation du contenu

ALIENES : Placements, secours à domicile : textes officiels, correspondance (1864-1957)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières