2949W/1-2949W/29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08003
Opération n° 08003532
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08003
Opération n° 08003532
Dossier du candidat retenu. -
Lot 14, plomberie, sanitaires, chauffage, ventilation, marché n° 128191 attribué à Pernot (2012-2015).
Lot 15, électricité, courants forts et faibles, marché n° 128192 attribué à Reverchon (2012-2015).
Lot 16, voirie et réseaux divers (VRD), espaces verts, marché n° 128193 attribué à Stal TP (2012-2015).
Lot 17, équipements sportifs, marché n° 128194 attribué à Nouansport (2012-2015).
Lot 18, équipements de cuisine, marché n° 128163 attribué à RAF Cuisine pro (2012-2015).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.