2312WP/1-2312WP/22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service du commerce sédentaire. Urbanisme commercial : Commission départementale d'équipement commercial (CDEC), illuminations, animations commerciales, agence postale Laennec, maisons du développement économique et de l'emploi des 8e et 9e arrondissements.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme commercial. Commission départementale d'équipement commercial (CDEC) :
- A Lyon, UGC Ciné Cité : demande, procès-verbaux, décision, certificats d'affichage, correspondance.
- Hors Lyon, ensemble commercial Leclerc : demande, procès-verbaux, décision, certificats d'affichage, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires