402 W

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Cote/Cotes extrêmes

402W/1-402W/38

Date

1977-1996

Importance matérielle

38

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00736.3

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1979 : permis de construire, ouvertures de chantiers, exemptions, avis de principe, "affaires diverses", permis de démolir, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

402W/10

Cote/Cotes extrêmes

402W/10

Date

1979-1987

Présentation du contenu

Permis de construire 1979

114/1979 : rue Y. Farges, 41-49 rue Lt Col. Girard 69007, M 258/1979, 225/1985 et 113/1986, T 222/1982 et 384/1980.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français