2431WP/1-2431WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Commerce sédentaire : débits de boisson, police administrative, concessions, enseignes, publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Notes
L'article 4 a été éliminé, cf BE de 2021.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Exploitations commerciales au Parc de la Tête d'Or. Concessions terminées : délibérations, conventions, arrêtés, photographies, coupures de presse, correspondance (dossiers par concessionnaire : M. G. Penon, Mme C. Osimani, M. M. Soulier, M. P. Charrion).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires