1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
238/1996 : 10 bis rue de l'Abbaye d'Ainay 69002 (1996-1997)
239/1996 : 10 bis rue de l'Abbaye d'Ainay 69002 (1996-1997)
240/1996 : 6-8 petite rue de Monplaisir 69008, transfert 578/1996, transfert 59/1997, modificatif 157/1997 (1996-2003)
241/1996 : 8 rue Sergent Blandan 69001 (1996)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires