1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/181

Cote/Cotes extrêmes

1901W/181

Date

1996-2003

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

238/1996 : 10 bis rue de l'Abbaye d'Ainay 69002 (1996-1997)

239/1996 : 10 bis rue de l'Abbaye d'Ainay 69002 (1996-1997)

240/1996 : 6-8 petite rue de Monplaisir 69008, transfert 578/1996, transfert 59/1997, modificatif 157/1997 (1996-2003)

241/1996 : 8 rue Sergent Blandan 69001 (1996)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français