
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1984 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, ouvertures de chantier, affaires diverses, exemptions, infractions au Code de l'Urbanisme, correspondance.
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1156 WP
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1984
54/1984 : 3 rue de la Terrasse 69004 (1984-1985)
55/1984 : 30 rue Sgt Blandan 69001 (1984)
56/1984 : 96 avenue Cdt Charcot 69005 (1984-1986)
57/1984 : 10-14 rue de Montbrillant 69003 (1984-1986)
58/1984 : 240 cours Lafayette 69003 (1984-1985)
59/1984 : 15 rue des Cuirassiers 69003 (1984)
60/1984 : chemin des Charbottes 69009 (1984-1985)
61/1984 : 1 rue Neyret 69001 (1984-1985).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires