2169 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2169WP/1-2169WP/71

Date

1963-2005

Importance matérielle

71

Origine

Mairie du 9ème arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie du 9ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Elections : procès-verbaux de la commission électorale, Conseil municipal des jeunes, refonte des bureaux de vote, listes électorales, organisation et déroulement des opérations de vote, listes d'émargement, résultats.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2169WP/32

Cote/Cotes extrêmes

2169WP/32

Date

2000

Présentation du contenu

Elections référendaires : organisation et déroulement des opérations de vote.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français