321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PLACE DE LA CROIX, 7ème arrondissement : - Agrandissement jusqu'à la place Garibaldi et la rue Sainte Elisabeth : alignement et nivellement : travaux d'aménagement, pétition, enquête d'utilité publique, acquisition d'immeubles, démolition, expropriation, éviction de locataires, offres administratives, indemnisation, affaires judiciaires : devis, correspondance, rapport, plan, affiche publique, actes de vente, états nominatifs, notifications de jugement 1878-1886
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières