1295 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1295WP/1-1295WP/15

Date

1790-1838

Importance matérielle

15

Origine

Service chargé du secrétariat général

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du secrétariat général

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau municipal : registre des délibérations 1790-1793
Conseil général : registre des délibérations 1790-1795
Canton de Lyon : bureau central : délibérations et arrêtés; ordonnances du commissaire général de police : registre 1799-1802
Conseil municipal : délibérations : notes : cahier 1831-1838

SECRETARIAT GENERAL

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

1295WP/7

Date

27/02/1793-12/04/1793

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie de Lyon. Conseil général de la commune

Présentation du contenu

Conseil général de la commune : cahier d'extraits de délibérations.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés typologiques