2972W/1-2972W/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Histoire de la conservation
Ce versement est constitué de documents récupérés dans un placard accolé aux locaux de l'inspection générale des services et de documents issus du bureau du directeur général des services (reliquat des archives des prédécesseurs de Jérôme Maillard).
Modalités d'entrées
Versements du 20/09/2023 et du 17/05/2024.
Présentation du contenu
2972W/1-2 : Réseau Chief executive international network (CEIN) (2000-2008).
2972W/3-10 : Dossiers thématiques des secrétaires et directeurs généraux des services (1992-2019).
Sigles et acronymes :
CEIN : Chief executive international network
CRC : chambre régionale des comptes.
SASP : société anonyme sportive professionnelle
SPL : société publique locale
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un tri interne des dossiers a été effectué pour éliminer les doubles, les documents provisoires et les bordereaux d'envoi. Concernant les dossiers du réseau CEIN, les plaquettes publicitaires des villes partenaires ont été éliminées.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable à l'exception des documents pouvant porter atteinte à la monnaie et au crédit public (délai de communicabilité porté à 25 ans) ; à la protection de la vie privée (délai de communicabilité porté à 50 ans). Les dossiers et documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions et à l'exécution des décisions de justice sont communicables à l'issue d'un délai de 75 ans.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Biographie ou Histoire
Jean-Baptiste Fauroux a été directeur général des services de juillet 2001 à septembre 2011.
Mots clés auteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Terrasses place des Terreaux "OL Café" : études, plans, correspondance (2006-2007).
Contentieux concernant des demandes d'annulation d'actes et de conventions passés entre la Ville de Lyon et la Société anonyme sportive professionnelle (SASP) Olympique Lyonnais, suivi : dossiers relatifs aux subventions versées à l'OL, dossier de travail lié à l'élaboration des conventions cadres et contrats OL (2005-2008), analyses et pièces juridiques, éléments de contexte, copies de conventions, copies des comptes annuels (association et SASP Olympique Lyonnais, 2003), rapports de la CRC (provisoires et définitifs), dossier de travail concernant la taxe sur les spectacles, notes (2000-2009).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2009 (Communicabilité vérifiée)
Notes
Dossiers suivi par Bertrand Prade (DGA puis adjoint au maire) et par Etienne Tête (adjoint au maire) et probablement suivi par Jean-Baptiste Fauroux.
Mots clés collectivités