Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
242/2000 : 21 rue Feuillat, 28 rue Bellicard 69003, PD 101/2000, M1, T2, M2 (2000-2004)
244/2000 : 2 rue F. Genin 69005 (2000)
246/2000 : 7 quai Jean Moulin 69001 (2000).
Mots clés typologiques