2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/171

Permis de construire : dossiers 2000/242 à 2000/246

Cote/Cotes extrêmes

2213W/86, 2213W/91;2213W/92 (Ancienne cote)

Date

2000-2004

Présentation du contenu

242/2000 : 21 rue Feuillat, 28 rue Bellicard 69003, PD 101/2000, M1, T2, M2 (2000-2004)
244/2000 : 2 rue F. Genin 69005 (2000)
246/2000 : 7 quai Jean Moulin 69001 (2000).

Mots clés typologiques