377W/1-377W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00496
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1970 : permis de construire, accords préalables, exemptions, infractions à la législation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1970
302/1970 : 201 rue M. Mérieux 69007 (1970)
303/1970 : la Duchère, Balmont est, lieudit "La Volontaire", immeubles 69009, T 103/1972, M 304/1972 (1970-1975)
304/1970 : 12 rue St-Fulbert 69008 (1970-1971).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires