377 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

377W/1-377W/50

Date

1960-1991

Importance matérielle

50

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00496

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1970 : permis de construire, accords préalables, exemptions, infractions à la législation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

377W/35

Cote/Cotes extrêmes

377W/35

Date

1970-1975

Présentation du contenu

Permis de construire 1970

302/1970 : 201 rue M. Mérieux 69007 (1970)

303/1970 : Lieudit "La Volontaire", la Duchère 69009, T 103/1972, M 304/1972 (1970-1975)

304/1970 : 12 rue St-Fulbert 69008 (1970-1971).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français