1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/105

Cote/Cotes extrêmes

1901W/105

Date

1996

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1996

0821/1996 : 72-78 rue Parmentier 69007

0822/1996 : 5-7 rue Chavant 69007

0823/1996 : 3 place Sathonay 69001

0824/1996 : 5 rue Grillet 69007

0825/1996 : 26 quai Rambaud 69002

0826/1996 : 71 rue Montgolfier 69006

0827/1996 : 68 cours Vitton 69006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français