Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0821/1996 : 72-78 rue Parmentier 69007
0822/1996 : 5-7 rue Chavant 69007
0823/1996 : 3 place Sathonay 69001
0824/1996 : 5 rue Grillet 69007
0825/1996 : 26 quai Rambaud 69002
0826/1996 : 71 rue Montgolfier 69006
0827/1996 : 68 cours Vitton 69006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires