Cote/Cotes extrêmes
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Architectes : MM. Favier et Genin.
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Procès verbaux de réception définitive des travaux, mémoires des travaux, actes d’engagement, Dossier de Consultation des Entreprises, Résultat d’Examen des Offres, rapports de contrôles techniques, contrat de contrôle technique, honoraires de contrôle technique, délibération, note de présentation, récapitulatif de la dépense, descriptif technique de la sécurité incendie, avis de la commission consultative départementale de la protection civile, compte-rendu de réunion avec les sapeurs-pompiers de la COURLY, rapport préliminaire de contrôle de sécurité incendie, plans du dossier de sécurité.
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