95WP/1-95WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00493
Versant ou donateur : Instruction Publique - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Instruction Publique : - Boen 1969-1973 Délégation cantonale 1958-1971 Personnel enseignant : traitement 1945-1972, déclarations d'accident SEM : traitement, sécurité sociale 1950-1972 Cantines scolaires : fonctionnement, traitement du personnel, comptabilité 1959-1973 Fonctionnement du service : documents comptables 1959-1973 Fondations et établissements scolaires : occupation de locaux 1974-1975
AFFAIRES SOCIALES - 4D
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
INSTRUCTION PUBLIQUE :
Séances éducatives municipales du jeudi pour les filles :
- ouvertures de cours : correspondance, compte rendu de session extraordinaire du conseil municipal 1979-1958
- personnel : correspondance, liste nominative, certificat de travail, extrait du registre des délibérations du conseil municipal 1945-1961
- fonctionnement : correspondance, certificat administgratif, note de service, planning de congérences 1950-1957
- dossier de personnel recruté au début du fonctionnement des cours "Gais Jeudi" et depuis en fin de fonction : fiche individuel de renseignement, extrait de casier judiciaire, note de service, correspondance 1953-1954
- équipement matériel : note de service, correspondance, accusé de réception de commande, plan, soumission 1956-1958
Budget : proposition budgétaire, note de service 1955-1959
Garderies de fillettes : fonctionneement : correspondance, extrait du procès-verbal de séance du conseil municipal 1952-1967
Langue des unités documentaires
Mots clés matières