CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1597 - 1598) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier. Paiements : à Guillaume Pardon, me maçon, pour travaux faits prés la porte de Pierre-Scize (p. 1) ; - à François Grosbonnet, me maçon pour travaux faits " en la maison que lad. ville a prés la porte de Pierre-Scize " (p. 2) ; - à Pellégre Bourdet, me charpentier, pour travaux faits à une maison appartenant à la ville, sise en la place du Change (p. 3) ; - au même pour travaux à une maison appartenant à la ville, " joignant la porte de Pierre-Scize du costé de Saosne "(p. 4) ; - à Jean Ribbe, papetier, pour fournitures de papier, parchemin et autres (p. 5) ; - au Consulat pour trois robes et deux bonnets consulaires (p. 6) ; - à Jean Pillehotte, imprimeur (p. 7) ; - à Amblard Paluel, me serrurier, pour fournitures et travaux au collège de la Trinité (p. 8 et 9) ; - à Olivier Clerc, me fontainier, " pour l'entretien et conservation de six fontaines qui pissent es hospitaulx de Saint-Laurens, la Blancherie, maison d'Athanase et Jardin de la Fleur de Lis, ensemble de celle de Sainte-Catherine, venant du Jardin de la Déserte et passant par la fontaine appellée des Gardes " (p. 10 et 11) ; - à Gédéon Collot, me menuisier, " pour deux chères faictes au cour des Cordelliers, l'une aux armes du Roy et l'aultre aux armes de la ville " (p. 12) ; - à Pierre Fornet, en remboursement de menus frais : transport du P. Pourcent à Vienne, tapisserie de cuir doré, voyages, dîners, torches, ports de lettres, charbon, etc. (p. 13) ; - à Philibert Genoud, commis à la charge de voyer, pour l'achat de meubles destinés à garnir le logis de M. de Vic, commissaire envoyé par le roi pour le règlement des dettes de la ville (p. 14) ; - à Barthelemy Thomé, secrétaire greffier de la ville, pour " le recognoistre des peynes et vaccations qu'il a extraordinairement employées durant le temps de troys mois qu'il a séjourné au voyage qu'il vient de faire présentement en cour pour affaires de lad. ville " (p. 15) ; - aux recteurs de l'Aumône générale, " pour la sortie et passade des paouvres estrangiers qui estoient dans lad. ville pour éviter aux maladies qui en pourroient procéder ", (p. 16) ; - à Jacques Bigaud, crieur juré de la ville, pour ses gages (p. 17) ; - aux prieur et religieux du couvent des Jacobins, comme ayant droit d'une rente annuelle sur les gabelles (p. 18) ; - à Jean Glatard, trompette ordinaire de la ville, " pour les peynes et vaccations de luy et de quatre aultres trompettes qui ont sonné sur le portail du pont levis de Veize, lors de l'entrée de la nouvelle espouse de Monseigneur le Gouverneur " (p. 19) ; - aux recteurs de l'Aumône générale et de l'Hôpital du Pont du Rhône, en raison " de la grande nécessité en laquelle sont les paouvres, tant vallides comme mallades, et du grand nombre qu'il y en a, tant à l'occasion de la cessation du commerce et de la guerre, que de la grande cherté et disette de vivres de l'année dernière, dont les ressentimens sont encore très grands, estans tous les revenus des paouvres espuisés par la longueur desd. calamités "(p. 20) ; - à Guillaume Charrier, pour le change qu'il a payé (p. 21) ; - à un " courratier de change" pour " le renfort " de sommes qu'il a payées au compte de la ville (p. 21 bis) ; - à Philippe Sonigo, en aumône, " en considération de son viel âge et paouvretté, et des longs services par luy cy devant faicts à lad. ville " (p. 22) ; - à Benoit Duplomb, pour frais de l'enterrement de Pierre Gingenne, mandeur (p. 23) ; - à Berthelemy Jacquet, dit Lapalme, fourrier de la ville, pour services extraordinaires (p. 24).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes