2844W/1-32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Présentation du contenu
Résidences pour personnes âgées (RPA).
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Contrôle de sécurité : rapports Véritas (1996), registre de sécurité incendie (1996-2002), plans du batiment par la SALHMAS (1995), registre de santé et de sécurité au travail (2008), manuel d'utilisation du système de contrôle (1994-1995).