1121WP/1-1121WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
2ème bureau : sécurité publique (1901-1933), fourrière (1935-1937), police générale (1941-1942), service médical de garde (1932-1914), caisse des assurances sociales du personnel municipal (1937-1954).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECURITE PUBLIQUE : - Salles de cinémas : Demande d'autorisation d'ouverture et d'exploitation, contrôle de conformité des locaux et installations : compte-rendu de visite, arrêté du maire classement par ordre alphabétique des cinémas (C) 1901-1933
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Informations sur le traitement
Ancienne cote : 1121 WP 002P/002
Mots clés typologiques