681WP/1-681WP/9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00672
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : dossiers de séances 1979 ; courrier 1978-1980
SECRETARIAT GENERAL
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossier de la séance du Conseil municipal du 28 mai 1979 : rapports des commissions, délibérations du Conseil ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 1979
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes
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