1901 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/158

Cote/Cotes extrêmes

1901W/158

Date

1996-1998

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

084/1996 : 41 avenue de Saxe 69006 (1996-1997)

085/1996 : ZAC Ambroise Paré, rue Laprade 69008 (1996)

087/1996 : 3 rue Général Girodon 69009 (1996)

088/1996 : 16 place Bellecour 69002 (1996)

090/1996 : 3 rue de Châlon-sur-Saône 69007, prorogation 213/1998 (1996-1998)

094/1996 : 46 rue Chazay 69005 (1996-1997)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français