1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1996
084/1996 : 41 avenue de Saxe 69006 (1996-1997)
085/1996 : ZAC Ambroise Paré, rue Laprade 69008 (1996)
087/1996 : 3 rue Général Girodon 69009 (1996)
088/1996 : 16 place Bellecour 69002 (1996)
090/1996 : 3 rue de Châlon-sur-Saône 69007, prorogation 213/1998 (1996-1998)
094/1996 : 46 rue Chazay 69005 (1996-1997)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires