352 W

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Cote/Cotes extrêmes

352W/1-352W/66

Date

1952-1987

Importance matérielle

66

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00141

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

352W/36

Cote/Cotes extrêmes

352W/36

Date

1956-1982

Présentation du contenu

Permis de construire 1956

482/1956 : 23 ch. de Montribloud 69005 (1956-1957)

483/1956 : 237 rue Boileau, rue des Rancy, rue de la Villardière 69003 (1956-1982)

484/1956 : 36 rue R. Cluzan 69007 (1956)

485/1956 : 152 ch. de St-Priest 69007 (1956-1976)

486/1956 : 2 bis ch. de Tourvielle 69005 (1956-1961)

487/1956 : 44 imp. Raymond 69007 (1956-1958)

488/1956 : 16 imp. du Point du Jour 69005 (1956-1958)

489/1956 : 2 av. T. Garnier 69007 (1956).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français