352W/1-352W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00141
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1956
482/1956 : 23 ch. de Montribloud 69005 (1956-1957)
483/1956 : 237 rue Boileau, rue des Rancy, rue de la Villardière 69003 (1956-1982)
484/1956 : 36 rue R. Cluzan 69007 (1956)
485/1956 : 152 ch. de St-Priest 69007 (1956-1976)
486/1956 : 2 bis ch. de Tourvielle 69005 (1956-1961)
487/1956 : 44 imp. Raymond 69007 (1956-1958)
488/1956 : 16 imp. du Point du Jour 69005 (1956-1958)
489/1956 : 2 av. T. Garnier 69007 (1956).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires