Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 3354 à 3380 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (184 rue M. Mérieux, 28 rue Voltaire, 19 bvd des Belges, 40 crs du Dr Long, 10 rue Santos Dumont, 14 rue Dr Rebatel, 10 rue du Bât d'Argent, 95 bvd A. Paré, 3 rue de la Terrasse, 52 crs R. Vitton, 104 crs H. Vitton, 32 av. Mal Foch, 45 rue Seignemartin, 7-9 rue Duviard, 333 B Balmont Ouest - La Duchère, 72 bvd des Etats-Unis, 49 rue du Moulin à Vent, 19 rue Childebert, 36 rue F. Genin, 41 rue de la Buire, 87 rue Deleuvre, 199 rue Vendôme, 22 montée des Carmélites, 1 rue Puits Gaillot, 98 rue du Repos, 1 quai de Serbie, 34 rue du Bocage).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires
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