2430 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2430WP/1-2430WP/32

Date

1992-2010

Importance matérielle

32

Origine

Délégation générale aux Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Relations sociales : CTP, gestion des grèves, CHSCT, Comité de dialogue social, relations avec les syndicats.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2430WP/25

Cote/Cotes extrêmes

2430WP/25

Date

2008

Présentation du contenu

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions du travail (CHSCT), sous-commission "Addictions, violence, équipement de protection individuelle (EPI)". Réunions : convocations, listes des participants, procès-verbaux, documents de travail, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français