2430WP/1-2430WP/32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Relations sociales : CTP, gestion des grèves, CHSCT, Comité de dialogue social, relations avec les syndicats.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions du travail (CHSCT), sous-commission "Addictions, violence, équipement de protection individuelle (EPI)". Réunions : convocations, listes des participants, procès-verbaux, documents de travail, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires