231WP/1-231WP/44
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00610
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie-COS
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : établissement de la paie 1980-1983 Documents divers concernant la paie 1939-1976 Restaurant municipal : comptabilité 1973-1981 Comité Social , Comité des Oeuvres Sociales : dossiers (classement alphabétique 1981-1982), documents comptables (participation de la ville aux colonies et vacances collectives, chéques-restaurants 1981-1984)
PERSONNEL
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : paie : table de références (services, rubriques de paie, grades, diplômes, positions statutaires, agents payeurs, imputations budgétaires, échelonnements indiciaires, indices bruts et majorés, barêmes des taux des primes et indemnités, barême des taux des éléments de paie, messages d'anomalies de 1980), versement des cotisations (Sécurité Sociale, CNRACL, IRCANTEC), notes explicatives pour la déclaration annuelle des salaires 1976-1977
Langue des unités documentaires
Mots clés matières