1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Parc de la Tête d'Or, chalet du Parc (1903-1958).
- 11 avenue du Parc (1899-1920).
- 56 boulevard du Parc de l'Artillerie (1971-11972).
- Kiosque buvette, 1 place de Paris (1906-1956).
- 68 boulevard de la Part-Dieu (1930-1956);
- Centre commercial la Part-Dieu : restaurant (translation : provient du 126 rue Sully) (1894-1975) ; galeries Lafayette (1972) ; pizzeria "Cour Centrale" (translation : provient du 66 boulevard Vivier-Merle) (1924-1979) ; bar du métro (translation : provient du 184 rue Garibaldi) (1956-1982) ; cafeteria Lafayette (provient du 26 route d'Heyrieux) (1902-1982) ; "Le Beluga" (translation : provient du 40 quai Fulchiron) (1888-1975) ; "Le bowling de la Part-Dieu" (translation : provient du 130 rue Garibaldi) (1967-1978) ; "Le Paladium" (translation : provient du 46 rue Pierre Corneille) (1956-1983) ; "Traveling bar" (translation : provient du 235 rue Duguesclin) (1964-1979).
- 7 rue de la Part-Dieu (1906-1983).
- 62 rue de la Part-Dieu (1904-1971).
- 87 rue de la Part-Dieu (1901-1977).
- 107 rue de la Part-Dieu (1903-1990).
- 4 rue des Passants (1903-1977).
- 21 rue des Passants (1903-1967).
- 10 rue Passet (1900-1983).
- 13 rue Passet (1901-1977).
- 6 rue Pasteur (1903-1956).
- 15 rue Pasteur (1887-1983).
- 16 rue Pasteur (translation : provient du 21 cours de Verdun) (1954-1983).
- 17 rue Pasteur (1893-1983).
- 21 rue Pasteur (1942-1971).
- 32 rue Pasteur (1903-1980).
- Kiosque buvette quai de la Pêcherie (1954-1957).
- 2 rue Pelletier (1981-1982).
- 14 rue Pelletier (1932-1978).
- 19 rue Claudius Penet (1929-1969).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières