1882WP/1-1882WP/45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Patrimoine mobilier et immobilier.
Résidence pour personnes âgées Clos Jouve 10 rue Perfetti. Travaux, résidents : dossier de consultation des entreprises, mémoires de travaux, compte rendu de réunion, devis, duplicata du droit de bail et taxe additionnelle, règlement de consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, rapport d'étude géotechnique, arrêtés, diagnostic plomb, plans, rapport d'intervention diagnostic amiante, cahier des clauses techniques particulières, décomposition du prix global et forfaitaire, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires