1882 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1882WP/1-1882WP/45

Date

1954-2002

Importance matérielle

45

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1882WP/28

Cote/Cotes extrêmes

1882WP/28

Date

1989-2002

Présentation du contenu

Patrimoine mobilier et immobilier.

Résidence pour personnes âgées Clos Jouve 10 rue Perfetti. Travaux, résidents : dossier de consultation des entreprises, mémoires de travaux, compte rendu de réunion, devis, duplicata du droit de bail et taxe additionnelle, règlement de consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, rapport d'étude géotechnique, arrêtés, diagnostic plomb, plans, rapport d'intervention diagnostic amiante, cahier des clauses techniques particulières, décomposition du prix global et forfaitaire, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français