2968W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2968W/1-2968W/66

Date

2007-2018

Importance matérielle

7 m.l.

Origine

Direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

 1-4 Culture et culte (2014-2017).
 5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
 41-49 Sport (2011-2018).
 50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
 

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/6-2968W/9

Date

2015-2017

Présentation du contenu

EI n° 03003

Opération n° 03003516

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés matières

Dossiers de procédure et du candidat retenu du lot 00, dossier de procédure des lots 1 à 12.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/6

Date

2015-2016

Présentation du contenu

EI n° 03003

Opération n° 03003516

Lot 00, désamiantage, marché n° 158051 attribué à Valgo : dossiers de procédure et du candidat retenu (2015-2016).
Dossier de procédure des lots 1 à 12 (2016).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.