Aide à la recherche

1649W - Direction du Personnel et des Ressources Humaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1649W/1-1649W/10

Autres Cotes

1649WP/1-1649WP/11 (Ancienne cote)

Date

1940-1981

Importance matérielle

1 ml

10 boîtes

Origine

Direction du Personnel et des Ressources Humaines

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-8 : Notes de service

9 : Notes d'information

10 : Autres types de documents

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2018

Mots clés typologiques

note de service

Fonctions

5 Personnel communal, 511 Personnel communal (divers)

Cote/Cotes extrêmes

1649W/1-1649W/8

Autres Cotes

1649WP/1 (Ancienne cote)

Cote/Cotes extrêmes

1649W/4-1649W/8

Autres Cotes

1649WP/4-1649WP/9 (Ancienne cote)

Date

1948-1981

Mode de classement

Chronologique

1975-1976.

Cote/Cotes extrêmes

1649W/6

Autres Cotes

1649WP/6-1649WP/7 (Ancienne cote)

Mode de classement

Chronologique

Mots clés typologiques

note de service