1269 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1269WP/1-1269WP/10

Date

1881-1959

Importance matérielle

13

Origine

Police hygiène - 2D

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Police hygiène - 2D

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police locale. Voitures publiques, réglementation, fonctionnement du service, plaintes (1881-1948), permanence des taxis (1912-1959)

POLICE - HYGIENE - 2D

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1269WP/5

Cote/Cotes extrêmes

1269WP/5

Date

1883-1926

Présentation du contenu

POLICE : transports en commun ; droits de stationnement : taxes; lois et décrets : rêglementation (1883-1926)

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières