Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de la direction de la Construction du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Gymnase Viviani (EI n°08034) : plans de construction (1963), plans d'extension (1988).
Complexe sportif Benjamin Delessert (EI n°07187). Modification de façade, rénovation chauffage VMC : études, déclaration préalable, déclaration d'achèvement et de conformité des travaux (2007-2009).
Jeux de boules de la Favorite (EI n°09071). Construction d'un sanitaire : plans, déclaration de travaux (2002).
Maison du Judo (EI n°03156). Rénovation des installations thermiques : comptes rendus de réunions de chantier, contrôle technique (avis). Modification de façade : déclaration préalable, attestation de conformité, déclaration d'achèvement de travaux et de conformité, plans (2008-2009).
Stade Roger Duplat (EI n°01054). Construction d'un abri poubelles : déclaration préalable, attestation de conformité, déclaration d'achèvement des travaux et de conformité, plans (2008-2009).
Stade Bavozet (EI n°08039). Modification de façade : déclaration préalable, décision de non-opposition (2011).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières