BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

BB/445

Cote/Cotes extrêmes

BB/445

Date

1722-1745

Présentation du contenu

Bourgeoisie : nommées, 1722 - 1745.

Bourgeoisie : nommées fournies par : - Claude-Anne de Micoud, écuyer; - Charles-Louis d'Aurelle, seigneur de Terrenère, qui déclare que, depuis plusieurs années, il est domicilié à Lyon, où il désire continuer sa résidence pour " jouir de la faculté de vendre son vin bourgeoisement " dans la ville , sans néanmoins déroger en quoi que ce soit aux droits et priviléges que lui confère sa qualité de noble; - noble François-Annibal Michon, avocat en Parlement; - Claude Fleurant, maître apothicaire juré (jadis assez répandu dans Lyon , ce nom paraît n'avoir été porté que par des membres des corporations d'arts et métiers de la ville); - Julien et Nicolas Rigod frères, nés à Serrières en Bugey; - Jacques Basset, conseiller du Roi , receveur des étapes de la Généralité de Lyon; - Nicolas-Sébastien Charlier, secrétaire du maréchal duc François de Villeroy; -"haut et puissant seigneur " messire d'Arod, chevalier, marquis de Montmelas, Cogny, Denicé, Saint-Julien, Blacé, etc.; - François de Rachais, seigneur de Malaron, Liergues, Pouilly-le-Monial, etc. - Antoine Chappe, avocat en Parlement, natif de Dijon; - Nicolas Desportes, seigneur de La Forest, conseiller du Roi et maître des eaux et forets; - François Dupoisat, seigneur de La Sarra, conseiller du Roi , contrôleur général des restes des comptes de Bresse et de Bourgogne; - Charles-Urbain Ferrary, prêtre, docteur en théologie, chanoine de l'église collégiale et paroissiale de Saint-Paul; - noble Joseph de Berchoux , avocat en Parlement, juge d'Ampuis et de Saint-Symphorien-de-Lay, né dans celle dernière localité; - François-Philippe Richery, noble genois, naturalisé Français en 1729; - Jacques de Boissieu, docteur médecin, agrégé au collège de médecine de Lyon, originaire de Saint-Germain-Laval en Forez; - noble Pierre-Laurent-Martin Despomeys , ancien conseiller du Roi aux Bailliage, Domaine et Sénéchaussée de Montbrison; - Pierre-Michel de Brosse, écuyer, lieutenant au régiment du Maine; - Thomas Falconnet de Baconnière ; - Jacques-Roland de Lorenzi, natif de Florence, chevalier de l'ordre de Saint-Etienne de Toscane, officier au régiment Royal-Italien, naturalisé Français; - Charles-Jacques Du Fresne de La Verpillière, écuyer,major (et plus tard prévôt des marchands) de la ville de Lyon; - Grégoire Mongirod, avocat en Parlement. conseiller du Roi et son procureur aux gabelles de Lyonnais; - Etienne Berton du Fromental, conseiller du Roi, notaire; - Benoit-Hilaire Commarmond, marchand et maître fabricant d'étoffes d'or, d'argent et de soie, natif de Saint-Symphorien-le-Château; - Claude Contamine, commissaire en droits seigneuriaux; - Pierre d'Audiffret, chevalier de Saint-Louis; , capitaine au régiment de Gondrin; - François-André Mignot, chevalier, seigneur de La Martizière; - François et Nicolas Bottu frères, écuyers, seigneurs de Saint-Fonds et du château de Limas, nés à Villefranche-sur-Saône, fils de feu François Bottu, aussi écuyer, subdélégué de l'intendant de Lyon pour la province de Beaujolais; - Daniel Dupleix, originaire d'Orléans, négociant (il fut échevin); - Claude Vernier, graveur en taille douce, natif de Saint-Romain-au-Mont-d'Or-en-Lyonnais; - Marc-André Chapuis, chevalier, seigneur de la Goutte, du Sapey, de Laval, etc., ancien mousquetaire gris de la compagnie du Roi; - noble Jacques Jolyclerc, avocat en Parlement et aux Cours de Lyon , né à Saint-Jean-de-Losne; - François-Claude-Eléonore de Sandrin, aussi avocat en Parlement, etc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 5