2328W - Direction de l'Aménagement urbain, service de l'Urbanisme appliqué

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Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/1279

Autres Cotes

2328W/1-2328W/259 (Ancienne cote)

Date

2001-2003

Importance matérielle

12 ml;130 boîtes

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 23/03/2011.

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1-1242 : Déclarations de travaux (DT) (2001-2002).
- 1243-1248 : Consultations préalables (2001).
- 1249 : Certificats d'urbanisme de cession et de division (2001).
- 1250 : Déclaration de division (2001).
- 1251-1279 : Permis de démolir (2001-2003).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Pour les déclarations de travaux : déconditionnement, élimination des doubles et des dossiers non accordés pour un total de 10,9 ml (cf BE 2023).

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf 53 articles communicables au terme d'un délai de 50 ans (sécurité publique).

Informations sur le traitement

Traité en 2011. Les DT ont été retraitées en 2023.

Certificats d'urbanisme de cession et de division.

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1249

Autres Cotes

2328W/229 (Ancienne cote)

Date

2001

Présentation du contenu

2/2001 : 13 rue Général André
3/2001 : 207-209 rue Joliot-Curie
7/2001 : 170 avenue Jean Jaurès
12/2001 : 27-28-29-31 quai Perrache
14/2001 : rue Joannès Masset, voie nouvelle
15/2001 : 47 rue de Trion
16/2001 : 13 rue des Noyers
18/2001 : 115 boulevard Vivier-Merle
23/2001 : 9 rue Fiol
24/2001 : 203 avenue Félix Faure, rue Saint-Eusèbe
26/2001 : rue Claude Le Laboureur
43/2001 : 101 cours Gambetta
52/2001 : rue de la Guillotière, rue Garibaldi
53/2001 : rue Garibaldi, rue de l'Abbé Boisard.

Mode de classement

Numérique

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001 (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques