1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/192

Cote/Cotes extrêmes

1757W/192

Date

1990-1993

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

871/1990 8 rue Mgr Lavarenne 69005 ; modificatif 298/1993.

872/1990 3 rue des Fossés de Trion 69005.

873/1990 38-40 rue Bancel 69007 ; permis de démolir 327/1990 ; prorogé 77/1993.

875/1990 av. F. Faure, angle rue Carry 69003, lié au permis de construire 520/1990.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français