1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
871/1990 8 rue Mgr Lavarenne 69005 ; modificatif 298/1993.
872/1990 3 rue des Fossés de Trion 69005.
873/1990 38-40 rue Bancel 69007 ; permis de démolir 327/1990 ; prorogé 77/1993.
875/1990 av. F. Faure, angle rue Carry 69003, lié au permis de construire 520/1990.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires