2447 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/92

Cote/Cotes extrêmes

2447W/92

Date

2003-2007

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

286/2003 : 43 rue Molière 69006 (2003-2004)

287/2003 : Foyer Notre Dame des Sans Abri 21 rue Berjon 69009 (2003-2005)

288/2003 : 87 rue Montesquieu 69007 (2003-2006)

289/2003 : 7 rue P. Dupont 69001 (2003-2007).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français