Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations, démolitions, contentieux, acquisitions, cessions (1899-1957).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX : - Immeubles : locations : textes officiels, plans, devis, photographies noir et blanc, correspondance (1911-1937)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Le plan d'aménagement du cours d'eau du jardin alpin au parc de la Tête d'Or a été numérisé et est consultable en pièce jointe.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés typologiques