Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/01/2021
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CNRACL, fonctionnement : circulaires (1948-1987), brochures (1985-1999), notes CNRACL, flash info CNRACL (1971-1994), circulaires préfectorales (1968-1985), notes de service Ville de Lyon (1972-1999).
Tableau relatif au classement indiciaire du personnel municipal au 1er janvier 1966.
Conditions d'accès
Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.