2859W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2859W/1-38

Date

1919-2011

Importance matérielle

4,1 ml

Origine

Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

Modalités d'entrées

Versement du 15/01/2021

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Cote/Cotes extrêmes

2859W/14-25

Date

1919-2010

CNRACL, fonctionnement ; tableau relatif au classement indiciaire du personnel municipal au 1er janvier 1966.

Cote/Cotes extrêmes

2859W/25

Date

1948-1999

Présentation du contenu

CNRACL, fonctionnement : circulaires (1948-1987), brochures (1985-1999), notes CNRACL, flash info CNRACL (1971-1994), circulaires préfectorales (1968-1985), notes de service Ville de Lyon (1972-1999).
Tableau relatif au classement indiciaire du personnel municipal au 1er janvier 1966.

Conditions d'accès

Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.