Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.
Présentation du contenu
La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.
Accroissements
La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Maire de Lyon (1790-1792), conventionnel puis député au Conseil des Cinq Cents (1790-1799).
Modalités d'entrées
Achat à la Société civile professionnelle Chenu - Scrive - Bérard commissaires-priseurs associés en 2007.
Présentation du contenu
Lettre du Maire de Lyon Louis Vitet et des officiers municipaux aux membres du directoire du district
La lettre est signée Louis Vitet, Maire de Lyon, Maisonneuve, Berthelet, [Marie Joseph] Chalier, J[ean] M[arie] Roland [de la Platière].
Conditions d'accès
Communicable
Communicabilité vérifiée
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour usage privé
Langue des unités documentaires