Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Concours de conception réalisation : travaux de sécurité à réaliser sur le site du Cours d'Herbouville entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 dudit cours : dossier proposé par le groupement SOLETANCHE, PITANCE, L'AVENIR, ALBERTI, DELESCLUSE, SOLS INVESTIGATIONS, BELLEMAIN (groupement classé troisième sur les 5 candidats sélectionnés) : AE Acte d'Engagement, note de présentation et de synthèse, notes de calculs, notes technologiques, plans, détails estimatifs, références, pièces administratives (programme du concours, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières, déclarations à souscrire par les sociétés candidates aux marchés de l'Etat et de ses établissements publics ou aux marchés passés au nom des collectivités locales ou de leurs établissements publics, attestations d'assurance, certificats de qualification professionnelle, convention de groupement), bordereau d'envoi, curriculum vitae, demande d'admission, plaquette 1982
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières