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2545 W

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Cote/Cotes extrêmes

2545W/1-2545W/8

Date

1995-2002

Importance matérielle

8

Origine

Internat Adolphe Favre

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Internat Adolphe Favre

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Suivi des enfants radiés en 2001 et 2002 : dossiers individuels.

Les dossiers de T à Z pour 2001 n'ont pas été versés.

Type de classement : Chronologique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques. Les pièces présentes dans des dossiers concernent la vie privée des personnes concernées, ainsi que leur santé. Tous les dossiers, dossiers dits médicaux ou de dits de suivi, contiennent des informations à caractère médical. Un délai de 120 ans est donc appliqué, dont le point de départ a été fixé, pour chaque cote, à 18 ans avant l'année de sortie des enfants concernés. Un ajustement de ce délai, assorti d'une réévaluation de ce versement, devra donc être opéré au plus tard en 2085.

Fonctions

11 Enseignement, 1100 Affaires scolaires

2545W/2

Cote/Cotes extrêmes

2545W/2

Date

1998-2001

Présentation du contenu

Internat municipal Adolphe Favre. Suivi des enfants radiés en 2001 : dossiers individuels.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français