1771W/1-1771W/151
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Division de l'Enfance. Présentation : guide des références pour l'Enfance Municipale, dossier "la Petite Enfance, c'est...", dossier "Les actions communales en faveur de la Petite Enfance", normes d'affectation du personnel dans les structures Petite Enfance, synthèse des droits et des devoirs des directrices de crèches, bilan du projet de service (1988-1999) ; Fonctionnement : notes, liste des élus participant au Conseil d'administration d'une structure associative, correspondance (1993-1998).
Crèches et haltes-garderies municipales. Réglementation : règlement intérieur, règlements, requête devant le tribunal administratif, convention, 3ème contrat enfance, correspondance (1989-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires