1858W/1-1858W/357
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1995
464/1995 : 5 rue Chavanne 69001
465/1995 : 31 à 37 boulevard Jean XXIII 69008
466/1995 : 30-32 montée saint Barthélémy 69005
467/1995 : 242-244 rue Duguesclin 69003
468/1995 : 15 rue d'Aguesseau 69007
469/1995 : 19 rue Cyrano 69003
470/1995 : 106 Grande Rue de la Guillotière 69007
471/1995 : 3 rue Chavanne, 9-11-13 rue Longue 69001
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires