581WP/1-581WP/3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00415
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - commission paritaire communale et commission paritaire nationale : élections 1971-1975 - C.N.R.A.C.L. (caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales) : élections au conseil d'administration 1971
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL : - Elections à la Commission paritaire communale : scrutin du 16 juin 1971 : organisation : états récapitulatifs de dépouillement, procès-verbaux de résultats, correspondance 1971-1972
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
N 2002
Mots clés matières
Mots clés personnes